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DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
Concernant l'association :
- Statuts et pouvoirs
- Fiche d'autorisation d'utilisation du droit à l'image
- Fiche d'autorisation parentale
- Brevets
- Diplômes des professeurs
- Assemblées générales et bilans financiers
Concernant le site Internet :
- Conditions générales d'utilisation
- Confidentialité et code de conduite
- Conditions générales de vente
- Déclaration CNIL et RGPD
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